Loi de la ville:

**Admin** Ven 11 Nov - 12:57

Règlement Quartier des Etoiles :

(Voir liste des Décrets au dessous )

Article n°1 : Tout résident du Quartier des Etoiles d'or doit le respect aux représentants syndicales de la commune. Le non respect de cette règle entraineras le propriétaire a se voir agréé les sanctions du Décret n°6.

Article n°2 : Tout résident du Quartier des Etoiles d'Or s'engagent à l'achat de son terrain a décoré son terrain harmonieusement et non dégradente pour la société. Le non respect de cette règle se verras agréé les sanctions du décret n°1.

Article n°3 : Tout résident du Quartier des Etoiles d'Or s'engagent à l'achat de son terrain a ne pas, et en aucun moment, placer des mobiliers en dehors de son terrain. Le non respect de cette règle entraineras le propriétaire a agréé les sanction du Décret n°2.

Article n°4 : Tout résident du Quartier des Etoiles d'Or s'engagent a ne pas insulter, frapper ou encore exclure d'une rue un Staff, un Elu ou un Membre Administratif. Le non respect de cette règle entraineras le propriétaire a agréé les sanction du Décret n°3.

Article n°5 : Tout résident du Quartier des Etoiles d'Or s'engagent a ne pas agrésser un autre résident. Le non respect de cette règle entraineras le propriétaire a se voir agréé les sanction du Décret n°3.

Article n°6 : Tout résident du Quartier des Etoiles d'Or s'engagent a ne pas exclure un habitant de sa rue sans raison apparente. Le non respect de cette règle entraineras le propriétaire a se voir agréé les sanction du Décret n°4.

Article n°7 : Tout coup de feu signaler en zone publique par un habitant ou vue par un administrateur sera sanctionner par le bié du décret n°7

Liste des Décrets :

Décret n°1 : Saisi des mobiliers ( dans le cas de l'Article n°2 ) dégradant pour la société, et convocation immédiate du propriétaire pour comprendre le problème.

Décret n°2 : Saisi des mobliers ( dans le cas de l'Article n°3 ) sortant du terrain règlementaire, et mise en basse justice par les Staffs de la ville et de leurs Elus locaux.

Décret n°3 : Saisi des mobliers et mise en haute justice par les Staffs de la ville, les membres administratif et de leurs Elus locaux.

Décret n°4 : Saisi immédiate du terrain avec remboursement (Ou pas ) et saisi des mobiliers appartenant au propriétaire. Suivi bien évidement d'une mise en haute justice.

Décret n°5 : Expulsion sans retour du propriétaire, saisi de ses mobiliers et de son terrain sans remboursement. Suivi d'une mise en Justice Capitale.

Décret n°6 : Mise immédiate en haute justice qui peut s'en suivre a une saisi de certain de ces mobiliers, a une amende ou encore une expulsion du Quartier.

Décret n°7 : Saisi de toute les armes a feux du citoyen et mise en haute justice .